Gérard Seillé

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gérard SEILLE
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal pour enfants de Le Mans
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Angers"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Le Mans"
suppleant
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Seillé (Gérard)
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 25e session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000029095787(source JORF)
admission
15 Juin 201415/06/2014
De: Gérard SEILLÉ
directeur territorial d'Ille-et-Vilaine - Côtes d'Armor, –
Objet:
–
JUSF1414079A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Juin 201403/06/2014
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur territorial d'Ille-et-Vilaine - Côtes d'Armor
JUSF1323841A(source BOMJ)
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Seillé (Gérard)
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse, ministère de la justice
Objet:
à suivre la vingt-cinquième session nationale « sécurité et justice » (2013-2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000027843032(source JORF)
admission
15 Août 201315/08/2013
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur territorial d'Ille-et-Vilaine - Côtes d'Armor
au nom de la directrice interrégionale
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à , 1° Pour les fonctionnaires titulaires et stagiaires , – l'octroi des congés annuels , – l'ouverture et le suivi du compte épargne-temps , – l'octroi ou le renouvellement des congés ordinaires de maladie , – les autorisations d'absence, sauf celles délivrées à titre syndical
en application
des articles 14 et 15 du décret n° 82-447 du
28 mai 1982
susvisé
autorite_delegation="Directrice interrégionale"
JUSF1310740A(source BOMJ)
délégation de signature
03 Avril 201303/04/2013
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ille-et-Vilaine - Côtes d'Armor
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
JUSF1302445A(source BOMJ)
délégation de signature
24 Janvier 201324/01/2013
De: Gérard SEILLÉ
directeur territorial d'Ille-et-Vilaine - Côtes d'Armor
au nom de la directrice interrégionale
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs à
Objet:
•
JUSF1237516A(source BOMJ)
délégation de signature
18 Octobre 201218/10/2012
De: Gérard SEILLE
Objet:
JUSF1202200A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Janvier 201213/01/2012
De: Gérard SEILLE
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ille-et-Vilaine - Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction fonctionnel du 2e groupe
date_debut="2011-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024982616(source JORF)
détachement
17 Décembre 201117/12/2011
De: SEILLE (Gérard)
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire - Sarthe - Mayenne
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire - Sarthe - Mayenne
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024924207(source JORF)
nomination
06 Décembre 201106/12/2011
De: Gérard SEILLE
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire, Sarthe, Mayenne
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire, Sarthe, Mayenne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000022210408(source JORF)
nomination
16 Mai 201016/05/2010
De: Gérard SEILLE
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Sarthe et de la Mayenne
Groupe:
Direction interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Sarthe et de la Mayenne
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000021039327(source JORF)
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur départemental de Maine-et-Loire
JUSF0950014A(source BOMJ)
délégation de signature
30 Juin 200930/06/2009
De: Gérard Seillé
Objet:
directeur départemental de Maine-et-Loire
JUSF0950007A(source BOMJ)
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Seille (Gérard)
Objet:
directeur départemental du Maine-et-Loire
JUSD0730040C(source BOMJ)
délégation de signature
30 Août 200730/08/2007
De: Seille (Gérard)
Objet:
directeur départemental du Maine-et-Loire
JUSF0750045A(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 200701/07/2007
De: Gérard Seillé
directeur départemental de Maine-et-Loire
Objet:
M.Claude Letrividic, directeur départemental du Finistère
JUSF0650132A(source BOMJ)
délégation de signature
02 Octobre 200602/10/2006
De: Seillé (Gérard)
directeur départemental de Maine-et-Loire
Objet:
Vilaine
JUSB0610473C(source BOMJ)
délégation de signature
01 Janvier 200601/01/2006
De: Gérard Seille
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Maine-et-Loire
date_debut="2002-10-02"
JORFTEXT000000776603(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.